Dur, dur les droits déposés sur les noms ou les images. Un dessinateur bien connu des lecteurs nantais, Laurent Fouilloux (il signe sous le nom de Foogy), domicilié à Saint-Herblain, en fait actuellement la triste expérience. Lui qui se réjouissait de publier le troisième tome de Papounet, des histoires rigolotes entre un papa et ses enfants, se voit aujourd'hui menacé d'arrêter. « Au départ, j'ai reçu la lettre d'un particulier, domicilié dans le Sud de la France qui m'a expliqué qu'il était propriétaire de la marque « Papounet » et que je devais retirer mes livres. A l'appui, une photocopie de la preuve de son dépôt à l'INPI, soit l'Institut national de la propriété industrielle ». Le mot « Papounet » est en effet enregistré depuis 1999 pour son utilisation sous divers produits, des couche-culottes aux livres.

« Si Papounet s'arrête,je suis ruiné »

« Avec ma compagne Estelle, c'est notre raison d'être qui est en jeu. Si je dois arrêter aujourd'hui, je suis ruiné. J'ai investi mon argent dans ce projet qui reste néanmoins très local. Mes bandes dessinées ne sont pas distribuées en France mais juste en Loire-Atlantique. Et puis, ce qui m'inquiète le plus, c'est le fait que le mot « Papounet » soit un terme affectif. A ce moment-là, on peut en déposer tous les jours des mots et finalement bloquer la langue française. Nous sommes aussi allés à l'INPI pour comprendre comment cela fonctionnait. En fait, ils se contentent juste d'enregistrer les noms et d'encaisser, pour le reste, c'est à chacun de se débrouiller, c'est quand même aberrant. » Sur le coup de la lettre, Laurent Fouilloux a téléphoné à son interlocuteur pour lui faire part de son cas de dessinateur local.

« Ça nous déprime complètement »

À l'autre bout du fil, il apprend finalement que le « propriétaire de la marque » n'a pas fait de BD dans les cinq ans qui ont suivi ce dépôt. La faille est peut-être là puisqu'il faut utiliser le nom dans les cinq ans qui précèdent l'enregistrement.

« Papounet » pensait alors respirer. Raté, Laurent Fouilloux vient de recevoir une lettre recommandée d'un conseil en propriété industrielle, qui explique qu'une autre BD existe sous le nom de Papounet. Ce conseil invite donc Laurent Fouilloux à « s'engager à ne pas reproduire ou imiter la marque de notre client ». Laurent Fouilloux tombe à nouveau des nues. « J'ai vérifié partout, à ma connaissance, il n'y a pas d'autres BD sous ce nom. Mais je suis coincé, j'avais juste économisé pour sortir mon troisième tome. Là, je ne peux pas prendre de risque, j'ai pris un avocat pour m'en sortir et répondre. Je ne sais pas si Papounet va survivre à cette histoire. Avec Estelle, ça nous déprime complètement. »

Joint par téléphone, le conseil en propriété industrielle nous a expliqué qu'il... ne pouvait pas nous donner plus de détails pour le moment.

« Nous n'en sommes qu'à l'état de discussions entre les deux parties, nous sommes dans les échanges d'informations. »

Stéphane Pajot

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